(Version 2026 – conforme LCEN, RGPD, CRPA, RGAA)
Date mise à jour: 07 février 2026
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Mairie de Plauzat
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Adresse : 5 Place du Château, 63730 Plauzat, France
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Téléphone : 04 73 39 51 13
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E-mail : secretariatmairie@plauzat.fr
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Site internet : https://www.plauzat.fr
Directeur de la publication : Le Maire de Plauzat, en exercice.
Responsable de la rédaction : Le service communication de la Mairie / Webmaster.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : Wix.com Ltd.
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40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
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Téléphone : +1 415-639-9034
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Site : https://www.wix.com
Les données peuvent être hébergées dans l’Union européenne ou aux États-Unis, conformément aux engagements de Wix en matière de protection des données.
3. Conception et gestion du site
Création, administration et mise à jour : Mairie de Plauzat
Webmaster : Pierre JEANMOUGIN
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, documents téléchargeables, structure générale) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire :
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les contenus sont la propriété exclusive de la Mairie de Plauzat ;
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toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Les photos du village, des événements municipaux ou des bâtiments publics sont également protégées.
Pour toute demande d’utilisation :
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auteur disponible dans Métadonnées de la photo
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ou secretariatmairie@plauzat.frsecretariatmairie@plauzat.fr
5. Responsabilité
La Mairie de Plauzat s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois :
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elle ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions ;
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elle ne peut être tenue responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site ;
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les liens externes ne relèvent pas de sa responsabilité.
Toute anomalie peut être signalée à : secretariatmairie@plauzat.fr
6. Données personnelles
La Mairie de Plauzat collecte et traite certaines données personnelles dans le cadre de ses missions de service public.
Les informations détaillées sur :
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les données collectées,
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les finalités,
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les bases légales,
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les durées de conservation,
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les droits des administrés,
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les coordonnées du DPO,
sont disponibles dans la Politique de confidentialité (lien à insérer).
7. Cookies et traceurs
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Pour plus d’informations, consultez la Politique de gestion des cookies (lien à insérer).
8. Accessibilité
La Mairie de Plauzat s’engage à rendre son site accessible conformément au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).
La Déclaration d’accessibilité, le Schéma pluriannuel et le Plan d’action annuel sont disponibles sur la page dédiée (lien à insérer).
En cas de difficulté d’accès à un contenu, vous pouvez contacter :secretariatmairie@plauzat.fr
9. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
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Mairie de Plauzat
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e-mail: secretariatmairie@plauzat.fr
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Téléphone : 04 73 39 51 13
